85123_CC_20251202

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LIEZ"


Informations

Nom du document DU_85123
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LIEZ
Maillage 85123 LIEZ
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2025 à 10:57
Publié le 11/12/2025 à 12:14
Mis à jour le 11/12/2025 à 12:14
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 85123_CC_20251202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de385177ae89e45e6731b35ab0be7df8
Producteur Mairie de Liez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIEZ. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85123
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7263361,46.3471772,-0.6824032,46.3897428]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85123_procedure_20251202.pdf Procédure
85123_rapport_1_20251202.pdf Partie 1
85123_charte_archi_paysage_20251202.pdf Charte archi paysage
85123_info_lin_19_01_20251202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85123_info_pct_97_00_20251202.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
85123_liste_annexes_20251202.pdf Liste annexes
85123_liste_sup_20251202.pdf Liste sup
85123_notice_plan_elements_patrimoine_paysage_20251202.pdf Notice plan elements patrimoine paysage
85123_plan_elements_patrimoine_paysage_20251202.pdf Plan elements patrimoine paysage
85123_plan_sup_20251202.pdf Plan sup
85123_sectorisation_graphique_1_20251202.pdf Sectorisation graphique 1
85123_sectorisation_graphique_2_20251202.pdf Sectorisation graphique 2
85123_sup_AC2_20251202.pdf Sup AC2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Liez
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.liez@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.liez@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.