95566_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DU-TERTRE"


Informations

Nom du document DU_95566
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DU-TERTRE
Maillage 95566 SAINT-MARTIN-DU-TERTRE
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2026 à 09:25
Publié le 06/01/2026 à 11:24
Mis à jour le 06/01/2026 à 11:24
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 95566_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de5deaee4e1eb4ff46ed8c3575611a2e
Producteur Commune de SAINT-MARTIN-DU-TERTRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DU-TERTRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95566
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3087233,49.0767884,2.3621865,49.1248101]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95566_procedure_20251218.pdf Procédure
95566_rapport_1_20251218.pdf Partie 1
95566_rapport_2_20251218.pdf Partie 2
95566_PADD_20251218.pdf PADD
95566_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
95566_reglement_graphique_1_20251218.pdf Règlement graphique 1
95566_reglement_graphique_2_20251218.pdf Règlement graphique 2
95566_reglement_graphique_3_20251218.pdf Règlement graphique 3
95566_info_surf_04_00_20251218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95566_info_surf_14_00_20251218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95566_info_surf_19_01_1_20251218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
95566_info_surf_19_01_2_20251218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
95566_info_surf_19_01_3_20251218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
95566_info_surf_19_01_4_20251218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
95566_info_surf_27_00_20251218.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95566_info_surf_99_00_20251218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
95566_liste_annexes_20251218.pdf Liste annexes
95566_liste_sup_20251218.pdf Liste sup
95566_plan_sup_1_20251218.pdf Plan sup 1
95566_plan_sup_2_20251218.pdf Plan sup 2
95566_OAP_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-MARTIN-DU-TERTRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stmartindutertre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stmartindutertre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.