01276_PLU_20250717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIEVROZ"


Informations

Nom du document DU_01276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIEVROZ
Maillage 01276 NIEVROZ
Source Téléversement
Téléversé le 23/07/2025 à 16:16
Publié le 23/07/2025 à 16:46
Mis à jour le 23/07/2025 à 16:46
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01276_PLU_20250717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de9e205c81959b60d6844aef010e29cd
Producteur mairie de Nievroz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIEVROZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01276
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.0307324,45.8085962,5.0926767,45.8396229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01276_procedure_20250717.pdf Procédure
01276_rapport_1_20250717.pdf Partie 1
01276_padd_20250717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01276_prescription_surf_05_00_20250717.pdf Emplacement réservé
01276_reglement_20250717.pdf Règlement écrit
01276_reglement_graphique_1_20250717.pdf Règlement graphique 1
01276_reglement_graphique_2_20250717.pdf Règlement graphique 2
01276_info_surf_19_01_20250717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01276_info_surf_27_00_20250717.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
01276_info_surf_38_00_20250717.pdf Secteurs d'information sur les sols
01276_liste_sup_20250717.pdf Liste sup
01276_orientations_amenagement_20250717.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Nievroz
Téléphone : Aucun
Courriel : ireyne@ville-nievroz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ireyne@ville-nievroz.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.