15141_PLU_20170113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUSSARGUES EN PINATELLE"


Informations

Nom du document DU_15141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUSSARGUES EN PINATELLE
Maillage 15141 NEUSSARGUES EN PINATELLE
Source Inconnue
Téléversé le 03/07/2017 à 14:45
Publié le 25/07/2017 à 09:16
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 15141_PLU_20170113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-deac99cfaa1449c2ba72ecaaa5f4edd8
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUSSARGUES EN PINATELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [2.946595292826412,45.11206521858444,3.0285777918525794,45.159938781791]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/01/2017
Date de publication : 01/08/2016
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Geoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15141_liste_sup_20170113.pdf Liste sup
15141_orientations_amenagement_20170113.pdf OAP
15141_padd_20170113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15141_rapport_20170113.pdf Rapport
15141_reglement_20170113.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT du Cantal
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt@cantal.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt@cantal.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.