200063667_SCOT_20250702

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) LA ROCHELLE - AUNIS"


Informations

Nom du document scot_200063667
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) LA ROCHELLE - AUNIS
Maillage scot_200063667 SCOT LA ROCHELLE - AUNIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2025 à 18:24
Publié le 16/07/2025 à 18:46
Mis à jour le 16/07/2025 à 18:46
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200063667_SCOT_20250702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-debe72851749f286cf55777f3036c4c5
Producteur Syndicat mixte pour le SCoT LA Rochelle Aunis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT LA ROCHELLE - AUNIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200063667
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [-1.2418949,45.9795101,-0.5662627,46.3714809]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200063667_procedure_20250207.pdf Procédure
200063667_doo_20250702.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200063667_padd_20250702.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200063667_rapport_1_20250702.pdf Tome 1 - Préambule
200063667_rapport_2_20250702.pdf Tome 2 - Diagnostic
200063667_rapport_3_20250702.pdf Tome 3 - Etat initial de l'environnement
200063667_rapport_4_20250702.pdf Tome 4 - Analyse de la consommation
200063667_rapport_5_20250702.pdf Tome 5 - Evaluation environnementale
200063667_rapport_6_20250702.pdf Tome 6 - Justification des choix
200063667_rapport_7_20250702.pdf Tome 7 - Résumé non technique
200063667_annexes_doo_20250702.pdf Annexes DOO
200063667_modalites_mise_en_oeuvre_20250702.pdf Modalités mise en oeuvre

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte pour le SCoT LA Rochelle Aunis
Téléphone : Aucun
Courriel : scot.larochelle-aunis@agglo-larochelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot.larochelle-aunis@agglo-larochelle.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.