47093_PLU_20250623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FARGUES-SUR-OURBISE"



Informations

Nom du document DU_47093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FARGUES-SUR-OURBISE
Maillage 47093 FARGUES-SUR-OURBISE
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2025 à 12:07
Publié le 31/07/2025 à 12:26
Mis à jour le 31/07/2025 à 12:26
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 47093_PLU_20250623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dee8857cd25c1da712a8359f6707cbbf
Producteur Communauté de communes des Coteaux et Landes de Gascogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FARGUES-SUR-OURBISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47093
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1059726,44.187639,0.2215391,44.2671064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_47/47093_PLU_20140207/47093_PLU_20140207.zip OTHER
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47093_procedure_20140207.pdf Procédure
47093_procedure_20250623.pdf Procédure
47093_rapport_20140207.pdf Rapport
47093_rapport_20250623.pdf Rapport
47093_padd_20140207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47093_reglement_20140207.pdf Règlement écrit
47093_reglement_graphique_20140207.pdf Règlement graphique
47093_liste_annexes_20140207.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Coteaux et Landes de Gascogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3clg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@3clg.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.