78068_PLU_20251106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLARU"



Informations

Nom du document DU_78068
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLARU
Maillage 78068 BLARU
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2025 à 16:22
Publié le 11/12/2025 à 14:55
Mis à jour le 11/12/2025 à 14:55
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 78068_PLU_20251106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-def3e4ac52df3e2d3f652caa3b7318fe
Producteur Mairie de Blaru

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLARU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78068
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4462595,49.0186343,1.5229224,49.0641269]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78068_20251106_delib_approbation_MS1_20251106.pdf Délibération d’approbation
78068_procedure_20180111.pdf Procédure
78068_rapport_1_20180111.pdf Partie 1
78068_rapport_2_20251106.pdf Partie 2
78068_padd_20180111.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78068_reglement_20180111.pdf Règlement écrit
78068_reglement_graphique_20251106.pdf Règlement graphique
78068_cas_par_cas_MS_20251106.pdf Cas par cas MS
78068_cas_par_cas_auto_evaluation_MS_20251106.pdf Cas par cas auto evaluation MS
78068_info_surf_31_05_20180111.pdf Info surf 31 05
78068_plan_sup_20180111.pdf Plan sup
78068_OAP_20180111.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Blaru
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.blaru@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.blaru@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.