87105_PLU_20260925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVIC-ENTIER"


Informations

Nom du document DU_87105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVIC-ENTIER
Maillage 87105 NEUVIC-ENTIER
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2026 à 14:54
Publié le 02/11/2026 à 15:58
Mis à jour le 02/11/2026 à 15:58
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 87105_PLU_20260925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-deff60cd752bd13e1a2b983f75f8b39a
Producteur Mairie de Neuvic-Entier
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVIC-ENTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87105
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5822004,45.7023052,1.7091921,45.7741388]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
87105_procedure_20260925.pdf Procédure
87105_20260925_rapport_E_20260925.pdf Rapport
87105_20260925_rapport_MS_1_20260925.pdf Partie 1
87105_padd_20260925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87105_reglement_20260925.pdf Règlement écrit
87105_reglement_graphique_20260925.pdf Règlement graphique
87105_analyse_observations_MS_20260925.pdf Analyse observations MS
87105_capatage_20260925.pdf Capatage
87105_plan_reseau_20260925.pdf Plan reseau
87105_reglement_assainissement_20260925.pdf Reglement assainissement
87105_sup_20260925.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neuvic-Entier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@neuvic-entier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Neuvic-Entier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@neuvic-entier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.