34239_PLU_20250625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS"


Informations

Nom du document DU_34239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS
Maillage 34239 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2025 à 17:01
Publié le 05/08/2025 à 10:04
Mis à jour le 05/08/2025 à 10:04
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 34239_PLU_20250625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df045d9e46bea95d63c49e1dd77849d7
Producteur GEOSOFT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34239
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8525693,42.5106063,3.539279,43.6833174]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34239_procedure_20250625.pdf Procédure
34239_rapport_20250625.pdf Rapport
34239_padd_20221130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34239_prescription_surf_05_00_20221130.pdf Emplacement réservé
34239_prescription_surf_07_20221130.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34239_reglement_20250625.pdf Règlement écrit
34239_reglement_graphique_1_20250625.pdf Règlement graphique 1
34239_reglement_graphique_2_20250625.pdf Règlement graphique 2
34239_reglement_graphique_3_20250625.pdf Règlement graphique 3
34239_info_surf_02_01_20221130.pdf Info surf 02 01
34239_info_surf_02_02_20221130.pdf Info surf 02 02
34239_info_surf_02_03_20221130.pdf Info surf 02 03
34239_info_surf_02_04_20221130.pdf Info surf 02 04
34239_info_surf_04_20221130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34239_info_surf_05_20221130.pdf Zone d'aménagement différé
34239_info_surf_13_01_20221130.pdf Info surf 13 01
34239_info_surf_13_02_20221130.pdf Info surf 13 02
34239_info_surf_14_20221130.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34239_info_surf_16_20221130.pdf Site archéologique
34239_info_surf_19_01_1_20221130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34239_info_surf_19_01_2_20221130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34239_info_surf_19_01_3_20221130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34239_info_surf_99_00_20221130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34239_info_surf_99_05_20221130.pdf Info surf 99 05
34239_liste_et_details_sup_20250625.pdf Liste et details sup
34239_liste_pieces_20250625.pdf Liste pieces
34239_plan_sup_20250625.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSOFT
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com


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Procédures en cours

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