51212_PLU_20210309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMMARTIN-LETTREE"


Informations

Nom du document DU_51212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMMARTIN-LETTREE
Maillage 51212 DOMMARTIN-LETTREE
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2023 à 12:13
Publié le 30/01/2023 à 15:18
Mis à jour le 30/01/2023 à 15:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 51212_PLU_20210309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df0689f48f5259a7770747f9ec4f716e
Producteur Mairie de Dommartin-Lettrée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMMARTIN-LETTREE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51212
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2324516,48.7321091,4.3372396,48.8031283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51212_rapport_20210309.pdf Rapport
51212_padd_20210309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51212_reglement_20210309.pdf Règlement écrit
51212_annexes_complementaires_20210309.pdf Annexes complementaires
51212_dechets_20210309.pdf Dechets
51212_plan_sup_20210309.pdf Plan sup
51212_reseau_ep_20210309.pdf Reseau ep
51212_sup_liste_20210309.pdf Sup liste
51212_orientations_amenagement_20210309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dommartin-Lettrée
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-dommartinlettree@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-dommartinlettree@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51212 DOMMARTIN-LETTREE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.