62354_PLU_20230104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRENCQ"


Informations

Nom du document DU_62354
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRENCQ
Maillage 62354 FRENCQ
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2025 à 10:30
Publié le 30/06/2025 à 10:50
Mis à jour le 30/06/2025 à 10:50
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62354_PLU_20230104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df0ad1df115f6229ef30e41fccab4f28
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRENCQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62354
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6516051,50.5284348,1.7225141,50.5960393]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62354_procedure_20230104.pdf Procédure
62354_rapport_20230104.pdf Rapport
62354_padd_20230104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62354_reglement_20230104.pdf Règlement écrit
62354_reglement_graphique_20230104.pdf Règlement graphique
62354_info_04_DPU_20230104.pdf Info 04 DPU
62354_info_19_annexes_sanitaires_20230104.pdf Info 19 annexes sanitaires
62354_info_19_plan_aep_20230104.pdf Info 19 plan aep
62354_info_monuments_inscrits_20230104.pdf Info monuments inscrits
62354_info_surf_19_asst_20230104.pdf Info surf 19 asst
62354_liste_sup_info_20230104.pdf Liste sup info
62354_plan_sup_info_20230104.pdf Plan sup info
62354_oap_20230104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.