11181_PLU_20130424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABECEDE-LAURAGAIS"


Informations

Nom du document DU_11181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABECEDE-LAURAGAIS
Maillage 11181 LABECEDE-LAURAGAIS
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2025 à 11:57
Publié le 23/12/2025 à 13:25
Mis à jour le 23/12/2025 à 13:25
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11181_PLU_20130424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df1ea1bf83b08852ae5e10f08fd73f73
Producteur Commune de LABECEDE-LAURAGAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABECEDE-LAURAGAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11181
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9657204,43.3731479,2.0550566,43.4228406]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11181_procedure_20130424.pdf Procédure
11181_rapport_20130424.pdf Rapport
11181_padd_20130424.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11181_prescription_surf_05_00_20130424.pdf Emplacement réservé
11181_reglement_20130424.pdf Règlement écrit
11181_reglement_graphique_20130424.pdf Règlement graphique
11181_6.1_Notice_ANNEXES_20130424.pdf 6.1 Notice ANNEXES
11181_info_lin_19_01_1_20130424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
11181_info_lin_19_01_2_20130424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
11181_info_lin_19_01_3_20130424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
11181_liste_annexes_20130424.pdf Liste annexes
11181_liste_sup_20130424.pdf Liste sup
11181_plan_sup_20130424.pdf Plan sup
11181_OAP_18_02_20130424.pdf OAP 18 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LABECEDE-LAURAGAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labecede@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labecede@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11181 LABECEDE-LAURAGAIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.