84106_PLU_20171129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CECILE-LES-VIGNES"


Informations

Nom du document DU_84106
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CECILE-LES-VIGNES
Maillage 84106 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2021 à 14:10
Publié le 22/10/2021 à 09:30
Mis à jour le 22/10/2021 à 09:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 84106_PLU_20171129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df3eb1c20984a02a50a6f11fa060e3c2
Producteur Mairie de Saint-Cécile-les-vignes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CECILE-LES-VIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84106
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/10/2021.
Emprise [4.8567909,44.2044198,4.9318881,44.2644098]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84106_Procedure_20171129.pdf Procedure
84106_rapport_20171129.pdf Rapport
84106_padd_20171129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84106_reglement_20171129.pdf Règlement écrit
84106_information_debroussaillement_20171129.pdf Information debroussaillement
84106_liste_SUP_20171129.pdf Liste SUP
84106_notice_annexes_sanitaires_20171129.pdf Notice annexes sanitaires
84106_notice_voies_bruyantes_20171129.pdf Notice voies bruyantes
84106_plan_SUP_1_20171129.pdf Plan SUP 1
84106_reglement_PPRi_20171129.pdf Reglement PPRi
84106_taxe_amenagement_20171129.pdf Taxe amenagement
84106_orientations_amenagement_20171129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Cécile-les-vignes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-cecile.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-cecile.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.