07115_PLU_20090716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABEAUME"


Informations

Nom du document DU_07115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABEAUME
Maillage 07115 LABEAUME
Source Inconnue
Téléversé le 18/09/2018 à 11:59
Publié le 08/10/2018 à 15:32
Mis à jour le 27/08/2020 à 10:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 07115_PLU_20090716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-df5840fde198bc7c0c789361db75ad64
Producteur Mairie de LABEAUME
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.