33454_PLU_20251117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MORILLON"


Informations

Nom du document DU_33454
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MORILLON
Maillage 33454 SAINT-MORILLON
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2025 à 11:47
Publié le 25/11/2025 à 14:27
Mis à jour le 25/11/2025 à 14:27
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 33454_PLU_20251117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df592502c364b4b06f7efaa983987c64
Producteur Mairie de Saint-Morillon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MORILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33454
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.562421,44.6123441,-0.4837761,44.6651783]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33274_procedure_20251117.pdf Procédure
33454_rapport_1_20251117.pdf Partie 1
33454_rapport_3_20200915.pdf Partie 3
33454_rapport_4_20200915.pdf Partie 4
33454_rapport_5_20200915.pdf Partie 5
33454_rapport_6_20200915.pdf Partie 6
33454_padd_20251117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33454_prescription_surf_05_00_20251117.pdf Emplacement réservé
33454_prescription_surf_31_00_1_20251117.pdf Espaces remarquables du littoral (1)
33454_prescription_surf_31_00_2_20251117.pdf Espaces remarquables du littoral (2)
33454_reglement_20251117.pdf Règlement écrit
33454_reglement_graphique_20251117.pdf Règlement graphique
33454_info_lin_19_01_1_20251117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33454_info_lin_19_01_2_20251117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33454_info_lin_19_01_3_20251117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
33454_info_surf_14_00_20251117.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33454_info_surf_27_00_20251117.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
33454_info_surf_99_00_acc_gens_voy_20251117.pdf Info surf 99 00 acc gens voy
33454_info_surf_99_00_lotissement_20251117.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissement)
33454_info_surf_99_00_pprn_20251117.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (pprn)
33454_info_surf_99_00_publicite_20251117.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (publicite)
33454_info_surf_99_00_zone_agri_20251117.pdf Info surf 99 00 zone agri
33454_liste_annexe_20251117.pdf Liste annexe
33454_liste_sup_20251117.pdf Liste sup
33454_plan_sup_20251117.pdf Plan sup
33454_orientations_amenagement_18_00_20251117.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Morillon
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-morillon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-morillon.fr


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Procédures en cours

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