74116_PLU_20201216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ETAUX"


Informations

Nom du document DU_74116
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ETAUX
Maillage 74116 ETAUX
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2022 à 09:33
Publié le 15/02/2022 à 10:14
Mis à jour le 15/02/2022 à 10:14
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 74116_PLU_20201216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df7200be20648f403485d5bcb5f7fbd0
Producteur Commune d'ETEAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/02/2022.
Emprise [6.2386293,46.0374724,6.3019448,46.0846855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/12/2020
Date de publication : 16/12/2020
Date de révision : 15/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail National de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ http
CNIG - Standard CNIG POS PLU V2014 (version finale du 2 octobre 2014) http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf http
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74116_procedure_20201216.pdf Procédure
74116_rapport_20201216.pdf Rapport
74116_padd_20201216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74116_prescription_pct_07_20201216.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
74116_prescription_surf_05_20201216.pdf Emplacement réservé
74116_reglement_20201216.pdf Règlement écrit
74116_reglement_graphique_20201216.pdf Règlement graphique
74116_annexes_graphique_20201216.pdf Annexes graphique
74116_annexes_sanitaires_diag_20201216.pdf Annexes sanitaires diag
74116_liste_annexes_20201216.pdf Liste annexes
74116_liste_sup_20201216.pdf Liste sup
74116_plan_eaux_pluviales_diagnostic_20201216.pdf Plan eaux pluviales diagnostic
74116_plan_eaux_pluviales_travaux_20201216.pdf Plan eaux pluviales travaux
74116_plan_eaux_usees_20201216.pdf Plan eaux usees
74116_plan_sup_20201216.pdf Plan sup
74116_orientations_amenagement_20201216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'ETEAUX
Téléphone : 04 50 03 49 80
Courriel : dgs@eteaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 50 03 49 80
Courriel : dgs@eteaux.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74116 ETAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.