21436_PLU_20210122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMAIN"


Informations

Nom du document DU_21436
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMAIN
Maillage 21436 MONTMAIN
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2021 à 12:30
Publié le 30/03/2021 à 10:01
Mis à jour le 30/03/2021 à 10:01
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 21436_PLU_20210122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df87cb36e153d5c06affe0d03d20a782
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21436
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/03/2021.
Emprise [5.0228375,47.0133436,5.0901928,47.0424481]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21436_procedure_20210122.pdf Procédure
21436_rapport_20210122.pdf Rapport
21436_padd_20210122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21436_reglement_20210122.pdf Règlement écrit
21436_reglement_graphique_1_20210122.pdf Règlement graphique 1
21436_reglement_graphique_2_20210122.pdf Règlement graphique 2
21436_info_lin_19_01_20210122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21436_info_pct_19_01_20210122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21436_info_surf_04_00_20210122.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21436_info_surf_14_00_20210122.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21436_info_surf_17_00_20210122.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21436_info_surf_19_01_20210122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21436_info_surf_99_00_20210122.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21436_liste_sup_20210122.pdf Liste sup
21436_plan_sup_20210122.pdf Plan sup
21436_orientations_amenagement_20210122.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.