50031_PLU_20161107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARNEVILLE-CARTERET"


Informations

Nom du document DU_50031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARNEVILLE-CARTERET
Maillage 50031 BARNEVILLE-CARTERET
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2023 à 09:47
Publié le 15/12/2023 à 00:15
Mis à jour le 15/12/2023 à 00:15
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50031_PLU_20161107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-df88a27def042f9f91aa38ee78c9ee63
Producteur Barneville-Carteret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARNEVILLE-CARTERET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50031
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8139541,49.358204,-1.7361865,49.3970591]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50031_procedure_20161107.pdf Procédure
50031_rapport_20161107.pdf Rapport
50031_padd_20161107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50031_prescription_surf_05_1_20161107.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50031_reglement_20161107.pdf Règlement écrit
50031_reglement_graphique_20161107.pdf Règlement graphique
50031_SUP_textes_20161107.pdf SUP textes
50031_ann_san_20161107.pdf Ann san
50031_plan_assainissement_20161107.pdf Plan assainissement
50031_plan_eau_potable_20161107.pdf Plan eau potable
50031_plan_general_zonage_assainissement_20161107.pdf Plan general zonage assainissement
50031_plan_servitudes_utilite_publique_20161107.pdf Plan servitudes utilite publique
50031_plan_zonage_carrefour_Boudet_20161107.pdf Plan zonage carrefour Boudet
50031_plan_zones_inondables_20161107.pdf Plan zones inondables
50031_plan_zones_submersibles_20161107.pdf Plan zones submersibles
50031_orientations_amenagement_1_20161107.pdf OAP 1
50031_orientations_amenagement_2_20161107.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Barneville-Carteret
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.