04164_CC_20230328

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de REVEST-SAINT-MARTIN"


Informations

Nom du document DU_04164
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de REVEST-SAINT-MARTIN
Maillage 04164 REVEST-SAINT-MARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2023 à 14:32
Publié le 12/04/2023 à 14:55
Mis à jour le 12/04/2023 à 14:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04164_CC_20230328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dfadbdeb31f92395207da79e13c8027c
Producteur Mairie de Revest-Saint-Martin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVEST-SAINT-MARTIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04164
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8053709,44.0055406,5.8461245,44.0401154]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04164_procedure_20230328.pdf Procédure
04164_rapport_20230328.pdf Rapport
04164_dossier_cdnps_20232803.pdf Dossier cdnps
04164_dossier_cdpenaf_20232803.pdf Dossier cdpenaf
04164_liste_annexes_20232803.pdf Liste annexes
04164_sectorisation_graphique_20232803.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Revest-Saint-Martin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-revest-saint-martin@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-revest-saint-martin@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.