77145_PLU_20220404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CRISENOY"


Informations

Nom du document DU_77145
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CRISENOY
Maillage 77145 CRISENOY
Source Téléversement
Téléversé le 30/05/2022 à 16:01
Publié le 30/05/2022 à 16:31
Mis à jour le 22/03/2023 à 13:25
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 77145_PLU_20220404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) 77145_PLU_MEC1_20241104
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dfb16537f68e67df9360dd2d37aa057e
Producteur Mairie de Crisenoy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRISENOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77145
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/05/2022.
Emprise [2.7152323,48.5778475,2.7797879,48.6234026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/05/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites complémentaires associées au document (URL externe ou dépôt de pièces complémentaires par un tiers).
Mec n°1 du 04/11/2024
Fichier Nom
77145_20241104_arrete_MEC1_20241104.pdf Arrêté - MEC n°1 approuvée le 04/11/2024
77145_20241104_rapport_de_presentation_MEC1_20241104.pdf Rapport de présentation - MEC n°1 approuvée le 04/11/2024

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Crisenoy
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Crisenoy
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Contacts complémentaires

Responsable(s) des mises en compatibilité (MEC) portées par l'Etat Organisme : Direction Départementale des Terroitoires de Seine et Marne
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@seine-et-marne.gouv.fr
MEC concernée(s) : Mec n°1 du 04/11/2024


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.