17309_PLU_20240618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AIGULIN"


Informations

Nom du document DU_17309
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AIGULIN
Maillage 17309 SAINT-AIGULIN
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2024 à 10:13
Publié le 26/06/2024 à 13:05
Mis à jour le 26/06/2024 à 13:05
Statut
Version 9
Nom de l'archive 17309_PLU_20240618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dfde876c02ab5802c6193276dd55a112
Producteur Mairie - Saint-Aigulin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AIGULIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17309
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.1035083,45.1408541,0.0052372,45.1962985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17309_procedure_20240618.pdf Procédure
17309_rapport_20240618.pdf Rapport
17309_padd_20240618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17309_prescription_surf_05_00_20240618.pdf Emplacement réservé
17309_reglement_20240618.pdf Règlement écrit
17309_reglement_graphique_20240618.pdf Règlement graphique
17309_annexes_20240618.pdf Annexes
17309_info_surf_04_00_20240618.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17309_info_surf_14_00_20240618.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17309_liste_annexes_20240618.pdf Liste annexes
17309_liste_sup_20240618.pdf Liste sup
17309_orientations_amenagement_18_00_20240618.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.