83021_PLU_20190513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS"


Informations

Nom du document DU_83021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS
Maillage 83021 BRAS
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 10:41
Publié le 17/03/2022 à 16:59
Mis à jour le 18/03/2022 à 09:40
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 83021_PLU_20190513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dfdee3925bff753fede44b78dc4fbc0f
Producteur Mairie de Bras
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83021 BRAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.