200070852_PLUi_20250909_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie B"


Informations

Nom du document DU_200070852_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie B
Maillage 200070852 PLUI USSES ET RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2025 à 10:19
Publié le 09/10/2025 à 00:06
Mis à jour le 09/10/2025 à 00:06
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 200070852_PLUi_20250909_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dfe6d1587b220ee8d3856af49e8969ac
Producteur Canel Geometres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI USSES ET RHONE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070852
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.746373,45.8766471,5.9633623,46.0420755]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/04/2023
Date de publication : 04/04/2023
Date de révision : 09/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070852_procedure_20250909_B.pdf Procédure
200070852_rapport_20250909_B.pdf Rapport
200070852_padd_20250909_B.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070852_reglement_20250909_B.pdf Règlement écrit
200070852_reglement_graphique_20250909_B.pdf Règlement graphique
200070852_SUP_20250909_B.pdf SUP
200070852_annexe_document_graphique_20250909_B.pdf Annexe document graphique
200070852_annexes_AEP_20250909_B.pdf Annexes AEP
200070852_annexes_EP_1_20250909_B.pdf Annexes EP 1
200070852_annexes_EP_2_20250909_B.pdf Annexes EP 2
200070852_annexes_EU_20250909_B.pdf Annexes EU
200070852_annexes_notice_20250909_B.pdf Annexes notice
200070852_dpu_20250909_B.pdf Dpu
200070852_reglementation_semis_20250909_B.pdf Reglementation semis
200070852_oap_20250909_B.pdf OAP B

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Canel Geometres
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@canel-geometre.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.