64082_CC_20080328

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AUTERRIVE"


Informations

Nom du document DU_64082
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AUTERRIVE
Maillage 64082 AUTERRIVE
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2022 à 17:45
Publié le 17/05/2022 à 18:06
Mis à jour le 17/05/2022 à 18:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64082_CC_20080328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dfe96b8d2a40b5829926fcd1fb769071
Producteur Mairie de Auterrive

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUTERRIVE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64082
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2022.
Emprise [-1.0263411,43.4551071,-0.9894952,43.4770952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64082_procedure_20080328.pdf Procédure
64082_rapport_20080328.pdf Rapport
64082_etude_sesaer_20080328.pdf Etude sesaer
64082_liste_annexes_20080328.pdf Liste annexes
64082_sectorisation_graphique_20080328.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Auterrive
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.auterrive@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.auterrive@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.