43041_PLU_20211122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRIVES-CHARENSAC"


Informations

Nom du document DU_43041
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRIVES-CHARENSAC
Maillage 43041 BRIVES-CHARENSAC
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2021 à 10:53
Publié le 24/01/2022 à 14:26
Mis à jour le 24/01/2022 à 14:26
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 43041_PLU_20211122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dffb8397f6d5f64b3a3163dff7c2ccbe
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIVES-CHARENSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43041
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/01/2022.
Emprise [3.9022154,45.0303696,3.9422744,45.0567505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43041_procedure_20211122.pdf Procédure
43041_rapport_1_20211122.pdf Partie 1
43041_rapport_2_20211122.pdf Partie 2
43041_rapport_3_20211122.pdf Partie 3
43041_padd_20211122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43041_prescription_surf_05_00_20211122.pdf Emplacement réservé
43041_reglement_20211122.pdf Règlement écrit
43041_reglement_graphique_1_20211122.pdf Règlement graphique 1
43041_reglement_graphique_2_20211122.pdf Règlement graphique 2
43041_info_lin_19_01_1_20211122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43041_info_lin_19_01_2_20211122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43041_info_lin_19_01_3_20211122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
43041_info_surf_04_00_20211122.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43041_info_surf_14_00_20211122.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43041_liste_annexes_20211122.pdf Liste annexes
43041_liste_sup_20211122.pdf Liste sup
43041_plan_sup_20211122.pdf Plan sup
43041_orientations_amenagement_18_00_20211122.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : info@brives-charensac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@brives-charensac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.