03307_PLU_20090318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNEUIL-EN-BOURBONNAIS"



Informations

Nom du document DU_03307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNEUIL-EN-BOURBONNAIS
Maillage 03307 VERNEUIL-EN-BOURBONNAIS
Source Inconnue
Téléversé le 05/06/2018 à 16:47
Publié le 31/07/2018 à 14:15
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 03307_PLU_20090318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e0096f00a9652d9fdbb7383e5941a3c2
Producteur Mairie de VERNEUIL EN BOURBONNAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNEUIL-EN-BOURBONNAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2162174079575796,46.335851968784404,3.282687034660691,46.3728820224641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/03/2009
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03307_Chapitre_AUa_20090318.pdf Chapitre AUa
03307_Chapitre_A_20090318.pdf Chapitre A
03307_Chapitre_N_20090318.pdf Chapitre N
03307_Chapitre_U_20090318.pdf Chapitre U
03307_Chapitre_Usl_20090318.pdf Chapitre Usl
03307_Dispositions_Generale_20090318.pdf Dispositions Generale
03307_LEXIQUE_ANNEXES_20090318.pdf LEXIQUE ANNEXES
03307_liste_servitude_20090318.pdf Liste servitude
03307_prescription_surf_05_1_20090318.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
03307_reglement_20090318.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VERNEUIL EN BOURBONNAIS
Téléphone : 04 70 45 42 16
Courriel : mairie-verneuil-en-bourbonnais@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 45 42 16
Courriel : mairie-verneuil-en-bourbonnais@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.