14274_PLU_20260113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-ETOUPEFOUR"


Informations

Nom du document DU_14274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-ETOUPEFOUR
Maillage 14274 FONTAINE-ETOUPEFOUR
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 14:10
Publié le 03/02/2026 à 14:34
Mis à jour le 03/02/2026 à 14:34
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 14274_PLU_20260113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e00a9312eef42d25357638bd793dda24
Producteur Commune de Fontaine-Etoupefour

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-ETOUPEFOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14274
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4711137,49.1233505,-0.4359229,49.1528679]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14274_procedure_20260113.pdf Procédure
14274_rapport_1_20240903.pdf Partie 1
14274_rapport_20220412.pdf Rapport
14274_rapport_2_20260113.pdf Partie 2
14274_padd_20220412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14274_reglement_20260113.pdf Règlement écrit
14274_reglement_graphique_1_20240903.pdf Règlement graphique 1
14274_reglement_graphique_2_20240903.pdf Règlement graphique 2
14274_reglement_graphique_3_20220412.pdf Règlement graphique 3
14274_annexes_informatives_20220412.pdf Annexes informatives
14274_info_lin_19_aep_20220412.pdf Info lin 19 aep
14274_info_lin_19_eu_20220412.pdf Info lin 19 eu
14274_liste_SUP_20220412.pdf Liste SUP
14274_plan_SUP_20220412.pdf Plan SUP
14274_orientations_amenagement_20240903.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Fontaine-Etoupefour
Téléphone : Aucun
Courriel : melanie.joseph@fontaine-etoupefour.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : melanie.joseph@fontaine-etoupefour.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.