14738_PLU_20210318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERSON"


Informations

Nom du document DU_14738
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERSON
Maillage 14738 VERSON
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2021 à 10:43
Publié le 28/04/2021 à 13:02
Mis à jour le 28/04/2021 à 13:02
Statut
Version 3
Nom de l'archive 14738_PLU_20210318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e011745fca2e0f289f11c6e80b0cadee
Producteur Communauté Urbaine de Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14738
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/04/2021.
Emprise [-0.5018117,49.1465585,-0.4313764,49.1782545]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14738_procedure_20210318.pdf Procédure
14738_rapport_20210318.pdf Rapport
14738_padd_20210318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14738_prescription_surf_05_00_20210318.pdf Emplacement réservé
14738_reglement_20210318.pdf Règlement écrit
14738_reglement_graphique_20210318.pdf Règlement graphique
14738_info_lin_19_01_20210318.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14738_info_lin_19_02_20210318.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
14738_info_surf_21_00_20210318.pdf Projet de plan de prévention des risques
14738_info_surf_27_00_20210318.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
14738_info_surf_99_00_20210318.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
14738_liste_annexes_20210318.pdf Liste annexes
14738_liste_sup_20210318.pdf Liste sup
14738_plan_sup_20210318.pdf Plan sup
14738_orientations_amenagement_20190627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14738 VERSON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.