44091_PLU_20240125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAC-SUR-DON"


Informations

Nom du document DU_44091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAC-SUR-DON
Maillage 44091 MARSAC-SUR-DON
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2024 à 14:26
Publié le 07/02/2024 à 08:06
Mis à jour le 07/02/2024 à 08:06
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 44091_PLU_20240125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e02daa308befa6db81fb87ef36be5bac
Producteur Mairie de Marsac-sur-Don

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAC-SUR-DON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44091
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.7415819,47.5671532,-1.6514525,47.6225474]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44091_procedure_20240125.pdf Procédure
44091_rapport_1_20240125.pdf Rapport de présentation - Etat initial du territoire
44091_rapport_2_20240125.pdf Diagnostic environnemental
44091_rapport_3_20240125.pdf Rapport de présentation - Justifications et explications des choix retenus
44091_rapport_4_20240125.pdf Evaluation environnementale
44091_padd_20240125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44091_prescription_lin_07_00_20240125.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
44091_prescription_pct_07_01_20240125.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44091_prescription_surf_05_00_20240125.pdf Emplacement réservé
44091_prescription_surf_31_05_20240125.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44091_reglement_20240125.pdf Règlement écrit
44091_reglement_graphique_20240125.pdf Règlement graphique
44091_annexes_sanitaires_20240125.pdf Annexes sanitaires
44091_liste_annexes_20240125.pdf Liste annexes
44091_liste_plantes_invasives_allergissantes_20240125.pdf Liste plantes invasives allergissantes
44091_liste_sup_20240125.pdf Liste sup
44091_risques_nuisances_20240125.pdf Risques nuisances
44091_orientations_amenagement_18_00_20240125.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.