07332_PLU_20260528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALVIGNERES"


Informations

Nom du document DU_07332
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALVIGNERES
Maillage 07332 VALVIGNERES
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2026 à 10:47
Publié le 22/07/2026 à 00:05
Mis à jour le 22/07/2026 à 00:05
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 07332_PLU_20260528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e03668bfd44b2f1a76f49455d21645e9
Producteur Mairie de VALVIGNERES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALVIGNERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07332
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [4.5025301,44.4723181,4.604543,44.5380196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/03/2019
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2026
Localisateurs de ressources
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07332_procedure_20260528.pdf Procédure
07332_rapport_1_20260528.pdf Partie 1
07332_rapport_2_20260528.pdf Partie 2
07332_rapport_3_20260528.pdf Partie 3
07332_rapport_4_20260528.pdf Partie 4
07332_padd_20260528.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07332_reglement_20260528.pdf Règlement écrit
07332_reglement_graphique_1_20260528.pdf Règlement graphique 1
07332_reglement_graphique_2_20260528.pdf Règlement graphique 2
07332_reglement_graphique_3_20260528.pdf Règlement graphique 3
07332_ap_captage_20260528.pdf Ap captage
07332_ap_debroussaillement_20260528.pdf Ap debroussaillement
07332_liste_annexes_20260528.pdf Liste annexes
07332_palettes_mat_20260528.pdf Palettes mat
07332_palettes_veg_20260528.pdf Palettes veg
07332_plan_droit_preemption_urbain_20260528.pdf Plan droit preemption urbain
07332_plan_reseau_eau_potable_20260528.pdf Plan reseau eau potable
07332_plan_sup_20260528.pdf Plan sup
07332_plan_zonage_assainissement_20260528.pdf Plan zonage assainissement
07332_sup_rte_20260528.pdf Sup rte
07332_oap_1_20260528.pdf OAP 1
07332_oap_2_20260528.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VALVIGNERES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valvigneres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de VALVIGNERES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valvigneres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.