91347_PLU_20151214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGPONT-SUR-ORGE"


Informations

Nom du document DU_91347
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGPONT-SUR-ORGE
Maillage 91347 LONGPONT-SUR-ORGE
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2025 à 16:47
Publié le 27/10/2025 à 17:16
Mis à jour le 27/10/2025 à 17:16
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 91347_PLU_20151214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e04da8367437364c54c542a7a8a9d7ca
Producteur commune de LONGPONT-SUR-ORGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGPONT-SUR-ORGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91347
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2727124,48.6173083,2.2991206,48.6604263]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91347_Procedure_20151214.pdf Procedure
91347_rapport_20151214.pdf Rapport
91347_padd_20151214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91347_reglement_20151214.pdf Règlement écrit
91347_reglement_graphique_1_20151214.pdf Règlement graphique 1
91347_reglement_graphique_2_20151214.pdf Règlement graphique 2
91347_reglement_graphique_3_20151214.pdf Règlement graphique 3
91347_annexes_diverses_20140123.pdf Annexes diverses
91347_liste_SUP_20140123.pdf Liste SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de LONGPONT-SUR-ORGE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-longpont91.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-longpont91.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.