06154_PLU_20200108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALDEROURE"


Informations

Nom du document DU_06154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALDEROURE
Maillage 06154 VALDEROURE
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2020 à 14:46
Publié le 10/12/2020 à 09:21
Mis à jour le 10/12/2020 à 09:21
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 06154_PLU_20200108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e0526345c4f7257002e4926b98751475
Producteur Mairie de Valderoure

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALDEROURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/12/2020.
Emprise [6.6359117,43.777737,6.7719773,43.8108346]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06154_procedure_20200108.pdf Procédure
06154_rapport_1_20200108.pdf Partie 1
06154_rapport_2_20200108.pdf Partie 2
06154_rapport_3_20200108.pdf Partie 3
06154_padd_20200108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06154_prescription_surf_05_00_20200108.pdf Emplacement réservé
06154_reglement_20200108.pdf Règlement écrit
06154_reglement_graphique_1_20200108.pdf Règlement graphique 1
06154_reglement_graphique_2_20200108.pdf Règlement graphique 2
06154_RDDECI_20200108.pdf RDDECI
06154_SDAEU_20200108.pdf SDAEU
06154_bois_regime_forestier_20200108.pdf Bois regime forestier
06154_liste_annexes_20200108.pdf Liste annexes
06154_liste_sup_20200108.pdf Liste sup
06154_memoire_reseau_dechets_20200108.pdf Memoire reseau dechets
06154_plan_sup_20200108.pdf Plan sup
06154_orientations_amenagement_20200108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valderoure
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-valderoure@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-valderoure@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.