39241_PLU_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREBUANS"


Informations

Nom du document DU_39241
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREBUANS
Maillage 39241 FREBUANS
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2024 à 11:33
Publié le 08/01/2024 à 09:19
Mis à jour le 08/01/2024 à 09:19
Statut
Version 4
Nom de l'archive 39241_PLU_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e066972465307e70552d4e96c59d486a
Producteur Mairie de Frébuans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FREBUANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39241
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4633196,46.637581,5.4977482,46.6597777]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/05/2023
Date de publication : 12/05/2023
Date de révision : 08/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39241_procedure_20231214.pdf Procédure
39241_rapport_20231214.pdf Rapport
39241_padd_20231214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39241_prescription_surf_05_01_20231214.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
39241_reglement_20231214.pdf Règlement écrit
39241_reglement_graphique_1_20231214.pdf Règlement graphique 1
39241_reglement_graphique_2_20231214.pdf Règlement graphique 2
39241_info_lin_19_01_1_20231214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39241_info_lin_19_01_2_20231214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39241_info_lin_19_01_3_20231214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
39241_info_surf_04_00_20231214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39241_info_surf_14_00_20231214.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39241_info_surf_19_01_20231214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39241_liste_sup_20231214.pdf Liste sup
39241_plan_sup_20231214.pdf Plan sup
39241_orientations_amenagement_18_00_20231214.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Frébuans
Téléphone : 03 84 35 36 80
Courriel : mairie.frebuans@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 35 36 80
Courriel : sig@ecla-jura.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 39241 FREBUANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.