51437_CC_20250304

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de POILLY"


Informations

Nom du document DU_51437
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de POILLY
Maillage 51437 POILLY
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2025 à 16:08
Publié le 01/04/2025 à 16:27
Mis à jour le 01/04/2025 à 16:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51437_CC_20250304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e06f943f8d01874502cad295fc8c2551
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POILLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51437
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7869282,49.2042493,3.8371523,49.2336585]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51437_procedure_20250304.pdf Procédure
51437_rapport_1_20250304.pdf Partie 1
51437_rapport_2_20250304.pdf Partie 2
51437_SUP_liste_20250304.pdf SUP liste
51437_SUP_plan_20250304.pdf SUP plan
51437_Zonage_distribution_AEP_20250304.pdf Zonage distribution AEP
51437_arrete_DUP_20250304.pdf Arrete DUP
51437_liste_annexes_20250304.pdf Liste annexes
51437_plan_pluie_20250304.pdf Plan pluie
51437_reseau_eau_potable_20250304.pdf Reseau eau potable
51437_reseau_eaux_pluviales_20250304.pdf Reseau eaux pluviales
51437_sectorisation_graphique_20250304.pdf Sectorisation graphique
51437_zonage_assainissement_20250304.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.