31254_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABEGE"


Informations

Nom du document DU_31254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABEGE
Maillage 31254 LABEGE
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 16:45
Publié le 13/02/2026 à 09:10
Mis à jour le 13/02/2026 à 09:10
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 31254_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e07dbb95efc258ff8316727f53378e07
Producteur Sicoval
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABEGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31254
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4959304,43.5215156,1.5471178,43.5575407]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31254_procedure_20260127.pdf Procédure
31254_rapport_1_20260127.pdf Partie 1
31254_rapport_2_20260127.pdf Partie 2
31254_rapport_3_20260127.pdf Partie 3
31254_padd_20260127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31254_reglement_20260127.pdf Règlement écrit
31254_reglement_graphique_20260127.pdf Règlement graphique
31254_annexes_sanitaires_20260127.pdf Annexes sanitaires
31254_autres_annexes_20260127.pdf Autres annexes
31254_sup_20260127.pdf Sup
31254_orientations_amenagement_20260127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31254 LABEGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.