07070_PLU_20220203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORNAS"


Informations

Nom du document DU_07070
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORNAS
Maillage 07070 CORNAS
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2022 à 10:49
Publié le 25/02/2022 à 11:20
Mis à jour le 25/02/2022 à 11:20
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 07070_PLU_20220203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e0941397554974695439dd3b06fdebcb
Producteur CCRC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07070
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2022.
Emprise [4.8130761,44.9527278,4.8730813,44.9811754]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07070_procedure_20220203.pdf Procédure
07070_rapport_20220203.pdf Rapport
07070_padd_20220203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07070_reglement_20220203.pdf Règlement écrit
07070_reglement_graphique_1_20220203.pdf Règlement graphique 1
07070_reglement_graphique_2_20220203.pdf Règlement graphique 2
07070_liste_sup_20220203.pdf Liste sup
07070_plan_sup_20220203.pdf Plan sup
07070_orientations_amenagement_20220203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCRC
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.