14524_PLU_20190425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUTOT-EN-AUGE"



Informations

Nom du document DU_14524
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUTOT-EN-AUGE
Maillage 14524 PUTOT-EN-AUGE
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2025 à 13:21
Publié le 07/08/2025 à 13:42
Mis à jour le 07/08/2025 à 13:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14524_PLU_20190425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e0bf31d1dd48a6c27832f1f73f7c88ea
Producteur DDTM du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUTOT-EN-AUGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14524
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0898245,49.1987732,-0.0406127,49.2278294]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14524_procedure_20190425.pdf Procédure
14524_rapport_20190425.pdf Rapport
14524_padd_20190425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14524_prescription_surf_05_20190425.pdf Emplacement réservé
14524_reglement_20190425.pdf Règlement écrit
14524_reglement_graphique_20190425.pdf Règlement graphique
14524_annexes_documentaires_20190425.pdf Annexes documentaires
14524_annexes_documentaires_graphiques_20190425.pdf Annexes documentaires graphiques
14524_annexes_sanitaires_20190425.pdf Annexes sanitaires
14524_carte_synthese_20190425.pdf Carte synthese
14524_info_ligne_19_aep_20190425.pdf Info ligne 19 aep
14524_info_ligne_19_ep_20190425.pdf Info ligne 19 ep
14524_info_ligne_19_eu_20190425.pdf Info ligne 19 eu
14524_liste_sup_20190425.pdf Liste sup
14524_plan_sup_20190425.pdf Plan sup
14524_tableau_surfaces_zones_20190425.pdf Tableau surfaces zones
14524_orientations_amenagement_20190425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDTM du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.