34320_PLU_20260413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAILHAUQUES"


Informations

Nom du document DU_34320
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAILHAUQUES
Maillage 34320 VAILHAUQUES
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2026 à 18:20
Publié le 06/05/2026 à 13:05
Mis à jour le 06/05/2026 à 13:05
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 34320_PLU_20260413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e0e6315467341c131c49d71b261c99ea
Producteur Mairie de VAILHAUQUES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAILHAUQUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34320
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6976754,43.6392347,3.7638561,43.6911401]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
34320_procedure_20260413.pdf Procédure
34320_rapport_20260413.pdf Rapport
34320_padd_20260413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34320_reglement_20260413.pdf Règlement écrit
34320_reglement_graphique_0_20260413.pdf Tableau d’assemblage
34320_reglement_graphique_1_20260413.pdf Règlement graphique 1
34320_reglement_graphique_2_20260413.pdf Règlement graphique 2
34320_reglement_graphique_3_20260413.pdf Règlement graphique 3
34320_annexes_20260413.pdf Annexes
34320_orientations_amenagement_1_20260413.pdf OAP 1
34320_orientations_amenagement_2_20260413.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VAILHAUQUES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-vailhauques.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de VAILHAUQUES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-vailhauques.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.