89007_CC_20040824

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ANDRYES"


Informations

Nom du document DU_89007
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ANDRYES
Maillage 89007 ANDRYES
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2025 à 14:27
Publié le 01/09/2025 à 11:01
Mis à jour le 01/09/2025 à 11:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 89007_CC_20040824
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e0ebabae4c5e78b047327020f383a465
Producteur Communauté de Commune Puisaye Forterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANDRYES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 89007
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2004 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4122795,47.4928274,3.4955425,47.5765527]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/08/2004

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89007_procedure_20040824.pdf Procédure
89007_rapport_1_20040824.pdf Partie 1
89007_liste_annexes_20040824.pdf Liste annexes
89007_plan_sup1_20040824.pdf Plan sup1
89007_plan_sup2_20040824.pdf Plan sup2
89007_sectorisation_graphique_1_20040824.pdf Sectorisation graphique 1
89007_sectorisation_graphique_2_20040824.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Commune Puisaye Forterre
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.