88446_CC_20080211

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAULXURES-LES-BULGNEVILLE"


Informations

Nom du document DU_88446
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAULXURES-LES-BULGNEVILLE
Maillage 88446 SAULXURES-LES-BULGNEVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 12/07/2019 à 10:04
Publié le 17/01/2020 à 12:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88446_CC_20080211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1099cb625670190caf06c577ea78729
Producteur Commune de SAULXURES-LES-BULGNEVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULXURES-LES-BULGNEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.790049049849643,48.16802219369548,5.840532459001702,48.21208037223584]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88446_liste_sup_20080211.pdf Liste sup
88446_procedure_20080211.pdf Procédure
88446_rapport_20080211.pdf Rapport
88446_reglement_graphique_20080211.pdf Règlement graphique
88446_sup_20080211.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAULXURES-LES-BULGNEVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie_saulxures@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie_saulxures@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.