54111_PLU_20180920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALIGNY"


Informations

Nom du document DU_54111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALIGNY
Maillage 54111 CHALIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2023 à 13:38
Publié le 07/09/2023 à 13:51
Mis à jour le 07/09/2023 à 13:51
Statut
Version 17
Nom de l'archive 54111_PLU_20180920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e110f48a337fdc8fe7ba0d157dbe56ac
Producteur SIG TDLU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54111_procedure_20180920.pdf Procédure
54111_rapport_20180920.pdf Rapport
54111_padd_20180920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54111_prescription_surf_05_20180920.pdf Emplacement réservé
54111_reglement_20180920.pdf Règlement écrit
54111_reglement_graphique_20180920.pdf Règlement graphique
54111_info_lin_19_20180920.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54111_info_suf_04_1_20180920.pdf Info suf 04 1
54111_info_suf_04_2_20180920.pdf Info suf 04 2
54111_info_surf_19_20180920.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54111_info_surf_21_20180920.pdf Projet de PPRN et PPRM
54111_info_surf_24_20181114.pdf Document d’aménagement artisanal et commercial
54111_info_surf_24_2_20181114.pdf Info surf 24 2
54111_info_surf_99_1_20180920.pdf autre relevant de la loi littoral
54111_info_surf_99_20180920.pdf Autre
54111_info_surf_99_2_20180920.pdf autre relevant de la loi montagne
54111_liste_sup_20200715.pdf Liste sup
54111_liste_sup_20210301.pdf Liste sup
54111_plan_sup_20200715.pdf Plan sup
54111_orientations_amenagement_20180920.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.