54111_PLU_20180920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALIGNY"


Informations

Nom du document DU_54111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALIGNY
Maillage 54111 CHALIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2023 à 13:38
Publié le 07/09/2023 à 13:51
Dépublié le 16/06/2025 à 11:50
Mis à jour le 16/06/2025 à 11:50
Statut
Version 17
Nom de l'archive 54111_PLU_20180920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e110f48a337fdc8fe7ba0d157dbe56ac
Producteur SIG TDLU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.