25617_PLU_20190218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARS-SOUS-DAMPJOUX"



Informations

Nom du document DU_25617
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARS-SOUS-DAMPJOUX
Maillage 25617 VILLARS-SOUS-DAMPJOUX
Source Inconnue
Téléversé le 29/03/2019 à 09:18
Publié le 29/03/2019 à 10:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 25617_PLU_20190218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1281725f1f2e0ab17837e4f4ace18f9
Producteur Mairie de Villars-sous-Dampjoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS-SOUS-DAMPJOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.738178066263753,47.342025205977144,6.766213148806177,47.37888511812871]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25617_info_surf_04_00_20190218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25617_info_surf_19_01_20190218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25617_info_surf_21_00_20190218.pdf Projet de plan de prévention des risques
25617_info_surf_37_00_20190218.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25617_info_surf_99_00_20190218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25617_liste_annexes_20190218.pdf Liste annexes
25617_orientations_amenagement_18_00_20190218.pdf OAP 18 00
25617_padd_20190218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25617_plan_sup_20190218.pdf Plan sup
25617_procedure_20190218.pdf Procédure
25617_rapport_20190218.pdf Rapport
25617_reglement_20190218.pdf Règlement écrit
25617_reglement_graphique_1_20190218.pdf Règlement graphique 1
25617_reglement_graphique_2_20190218.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villars-sous-Dampjoux
Téléphone : Aucun
Courriel : villars-sous-dampjoux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : villars-sous-dampjoux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.