54029_PLU_20210915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUDUN-LE-ROMAN"



Informations

Nom du document DU_54029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUDUN-LE-ROMAN
Maillage 54029 AUDUN-LE-ROMAN
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2026 à 12:14
Publié le 11/09/2026 à 13:23
Mis à jour le 11/09/2026 à 13:23
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 54029_PLU_20210915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e12f6e3c92ed77b3f134e640b0c9e253
Producteur esterr
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AUDUN-LE-ROMAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54029
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.8674505,49.3438285,5.9199559,49.3837699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54029_procedure_20161123.pdf Procédure
54029_procedure_20210915.pdf Procédure
54029_rapport_20161123.pdf Rapport
54029_rapport_20210915.pdf Rapport
54029_padd_20161123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54029_prescription_pct_07_20161123.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
54029_prescription_surf_05_20161123.pdf Emplacement réservé
54029_reglement_20210915.pdf Règlement écrit
54029_reglement_graphique_20210915.pdf Règlement graphique
54029_info_lin_19_aep_20161123.pdf Info lin 19 aep
54029_info_lin_19_ann_tech_20161123.pdf Info lin 19 ann tech
54029_info_lin_19_eu_20161123.pdf Info lin 19 eu
54029_info_surf_04_20161123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54029_info_surf_14_20161123.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
54029_liste_sup_20161123.pdf Liste sup
54029_plan_sup_20161123.pdf Plan sup
54029_orientations_amenagement_20161123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.