34141_PLU_20140207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LIVINIERE"


Informations

Nom du document DU_34141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LIVINIERE
Maillage 34141 LA LIVINIERE
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2023 à 09:52
Publié le 23/02/2023 à 10:42
Mis à jour le 23/02/2023 à 10:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34141_PLU_20140207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e13887d7c364dbb70ffcffde34ab834d
Producteur Mairie de Montady

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA LIVINIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34141
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5978416,43.2842927,2.676381,43.3910347]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34141_procedure_20140207.pdf Procédure
34141_rapport_20140207.pdf Rapport
34141_PADD_20140207.pdf PADD
34141_prescription_surf_05_20140207.pdf Emplacement réservé
34141_reglement_20140207.pdf Règlement écrit
34141_reglement_graphique_20140207.pdf Règlement graphique
34141_annexe_archeologique_20140207.pdf Annexe archeologique
34141_annexes_sanitaires_20140207.pdf Annexes sanitaires
34141_rapport_aep_20140207.pdf Rapport aep
34141_rapport_assainissement_20140207.pdf Rapport assainissement
34141_risques_naturels_20140207.pdf Risques naturels
34141_sup_20140207.pdf Sup
34141_orientations_amenagement_20140207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montady
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montady.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laliviniere.34@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34141 LA LIVINIERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.