07288_PLU_20191104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIEST"



Informations

Nom du document DU_07288
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIEST
Maillage 07288 SAINT-PRIEST
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2022 à 16:28
Publié le 03/08/2022 à 12:04
Mis à jour le 03/08/2022 à 12:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07288_PLU_20191104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e13f62c079467c2c4fd23422b5d8d2c9
Producteur Mairie de SAINT-PRIEST

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PRIEST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07288
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/08/2022.
Emprise [4.4927753,44.6926497,4.5848264,44.7368221]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07288_procedure_20191104.pdf Procédure
07288_rapport_20191104.pdf Rapport
07288_padd_20191104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07288_prescription_surf_05_20191104.pdf Emplacement réservé
07288_prescription_surf_15_01_20191104.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
07288_reglement_20191104.pdf Règlement écrit
07288_info_surf_04_00_20191104.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07288_info_surf_14_00_20191104.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07288_info_surf_17_00_20191104.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07288_info_surf_19_01_20191104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07288_liste_sup_20191104.pdf Liste sup
07288_plan_sup_20191104.pdf Plan sup
07288_orientations_amenagement_20191104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07288 SAINT-PRIEST depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.