89439_PLU_20100906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VERGIGNY"


Informations

Nom du document DU_89439
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VERGIGNY
Maillage 89439 VERGIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2022 à 18:54
Publié le 10/06/2022 à 13:54
Mis à jour le 10/06/2022 à 13:54
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 89439_PLU_20100906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1464bd8d1c0c2dd23b10cf1a9b919d7
Producteur Commune de Vergigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERGIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 89439
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/06/2022.
Emprise [3.6501495,47.9140117,3.7411983,47.9897846]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89439_procedure_20100906.pdf Procédure
89439_rapport_20100906.pdf Rapport
89439_padd_20100906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89439_reglement_20100906.pdf Règlement écrit
89439_plan_sup_20100906.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vergigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-de-vergigny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-de-vergigny.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.