21436_PLU_20120523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMAIN"


Informations

Nom du document DU_21436
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMAIN
Maillage 21436 MONTMAIN
Source Inconnue
Téléversé le 20/11/2018 à 17:09
Publié le 29/01/2019 à 11:12
Mis à jour le 30/03/2021 à 10:02
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 21436_PLU_20120523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e1498109fc856702f5fa341f14d5e43c
Producteur mairie
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21436 MONTMAIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.