31544_PLU_20141205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENGOUAGNET"


Informations

Nom du document DU_31544
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENGOUAGNET
Maillage 31544 SENGOUAGNET
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2025 à 15:00
Publié le 07/02/2025 à 16:06
Mis à jour le 07/02/2025 à 16:06
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 31544_PLU_20141205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e1538dd2a53cc20a3ba5e4ebd12bb3e5
Producteur Mairie de Sengouagnet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENGOUAGNET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31544
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7497606,42.9274074,0.8159365,42.9974551]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31544_procedure_20141205.pdf Procédure
31544_rapport_1_20141205.pdf Partie 1
31544_rapport_2_20130215.pdf Partie 2
31544_padd_20141205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31544_prescription_surf_02_00_20141205.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
31544_prescription_surf_05_00_20141205.pdf Emplacement réservé
31544_reglement_20141205.pdf Règlement écrit
31544_reglement_graphique_1_20141205.pdf Règlement graphique 1
31544_info_surf_04_00_20141205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31544_info_surf_19_01_20141205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31544_info_surf_99_00_zonage_surface_20141205.pdf Info surf 99 00 zonage surface
31544_info_surf_99_ERDF_20141205.pdf Info surf 99 ERDF
31544_liste_annexes_20141205.pdf Liste annexes
31544_liste_sup_20141205.pdf Liste sup
31544_plan_sup_20141205.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sengouagnet
Téléphone : Aucun
Courriel : monsieur-le-maire-de-sengouagnet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : monsieur-le-maire-de-sengouagnet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.