49080_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES HAUTS-D'ANJOU"


Informations

Nom du document DU_49080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES HAUTS-D'ANJOU
Maillage 49080 LES HAUTS-D'ANJOU
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 09:22
Publié le 27/07/2023 à 09:42
Dépublié le 14/12/2023 à 10:05
Mis à jour le 14/12/2023 à 10:05
Statut Téléchargeable
Version 4
Nom de l'archive 49080_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e165b2ef8b318575b2c4d1c1cfee29d5
Producteur CC des Vallées du Haut-Anjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES HAUTS-D'ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49080
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5360643,47.6619483,-0.4558548,47.7018196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC des Vallées du Haut-Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valleesduhautanjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC des Vallées du Haut-Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@valleesduhautanjou.fr


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Procédures en cours

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